Fonds commun : Des vertiges et des chiffres comme moyens d’influence des politiques publiques

Une analyse de Youssouf Ouattara, Diplômé en politiques publiques de l’Université de Missouri (USA)

Publié le vendredi 6 avril 2018

Fonds commun : Des vertiges et des chiffres comme moyens d’influence des politiques publiques

Le débat récent sur le fonds commun, spécifiquement au ministère de l’Economie, des finances et du développement (MINEFID), nous amène à scruter le sujet sous la loupe des dynamiques et stratégies des politiques publiques. Cet écrit n’a donc pas pour objet de prendre position ou de porter une appréciation sur le bien-fondé ou non des fonds communs. Nous saisissons cette occasion pour mettre en exergue les stratégies que les parties prenantes d’un sujet déploient pour obtenir ou empêcher des reformes, pour enclencher ou influencer l’adoption d’une politique publique.

Les facteurs qui favorisent l’émergence d’une question de politique publique sont diverses. Pourquoi le fonds commun dans sa forme actuelle du moins, pose problème maintenant ? Souvent ce n’est pas parce qu’un sujet n’est pas à l’agenda qu’il n’est pas un problème. Le contexte politique, social, les médias et l’action des entrepreneurs des politiques publiques sont les déterminants de l’émergence du sujet du fonds commun comme un problème public.

L’émergence

Les politiques publiques sont ce que les pouvoirs publics décident de faire ou de ne pas faire pour résoudre les problèmes de la communauté. Il y a donc politique publique lorsqu’un problème crée du tort à quelqu’un ou à la société. Dans le cycle classique de politiques publiques qui comprend la définition de problème, les phases d’agenda, de formulation, d’adoption, de mise en œuvre, d’évaluation, fin ou modification, on peut situer le sujet du fonds commun à l’étape de définition du problème qui va progresser vers la phase d’agenda et de formulation lorsque le Parlement l’aura inscrit à son ordre du jour.

Les parties prenantes s’investissent à présenter la question comme un problème ou non. Ainsi chez les autres fonctionnaires, les parlementaires, le leadership du MINEFID, l’opinion de manière générale, on présente le fonds commun, comme un problème pendant que ceux qui en bénéficient estiment que c’est la norme. Les définitions de problème en politiques publiques se font à l’aide d’images, de métaphores, de chiffres, d’anecdotes, etc. Dans le cas du fonds commun, on note que le chiffre est le principal moyen utilisé pour présenter la question comme un problème : 5 milliards, 55 milliards, 6 millions, 4 millions, 100 milliards, 113%, etc. Les chiffres ont pour fonction de faire percevoir l’amplitude d’un problème, ils incluent et excluent, créent des alliances. Par exemple avec les chiffres donnés, il est clair que les dirigeants du MENIFID ne sont plus seuls face aux syndicats de ce ministère et il suffit de suivre les médias, les réseaux sociaux et les causeries pour s’en convaincre. Ce fut le cas également lorsque l’opposition avait présenté le projet de Sénat en termes de coût de 6 milliards par an, elle s’était ralliée une bonne partie de l’opinion publique en son temps.

Dans le cas du fonds commun du MINEFID, le symptôme de la maladie a également été utilisé comme moyen d’influence. Lorsque des entrepreneurs de politiques publiques présentent une question sous forme de maladies (la morale agonise, la corruption est une gangrène, la ‘perdiemite’) ils œuvrent à ce que le sujet soit accepté comme un problème auquel il est impérieux de trouver un remède. Répondant à une question orale du Parlement Madame la Ministre de l’économie et des finances a déclaré que l’évolution des chiffres du fonds commun lui a donné des vertiges. Le vertige est un symptôme qui révèle un état anormal, et forcement cela signifie qu’il sied de faire quelque chose par rapport à la cause du mal, le volume du fonds commun.

La stratégie des syndicats et agents du MINEFID est le recours à la complexité. En effet, lorsque des acteurs veulent garder le monopole d’une question de politiques publiques, ou garder les autres en dehors, ils usent de complexité qui consiste à dire que le sujet est particulier et suffisamment spécifique pour que « n’importe qui » soit inclus dans le débat. C’est du reste cette stratégie que les acteurs de la sécurité utilisent pour garder le monopole sur les politiques de sécurité. Donc les financiers estiment que leur métier ne se résume pas simplement à un statut de fonctionnaire comme les autres, mais est si spécifique pour justifier le bénéfice de fonds commun.

Tout au long du processus toutes les parties prenantes (agents MENIFID, autres agents bénéficiaires de fonds commun, fonctionnaires n’en bénéficiant pas, les parlementaires, le gouvernement, les entrepreneurs et commerçants, le citoyen, etc.) vont chercher à l’influencer car comme le disait Sarah Palin, l’ex candidate à la candidature aux USA, « lorsque arrive l’heure du partage si vous n’êtes pas autour de la table, vous faites partie du menu », autrement dit vos intérêts seront engloutis par d’autres.

L’analyse décisionnelle

Bien de fois en politiques publiques, les solutions se déclinent en termes d’options. Pour le sujet du fonds commun, il y en a une multitude et chacune doit s’apprécier à la loupe d’un paquet de critères tels :
-  L’efficacité : en quoi la solution va aider le MENFID à être performant dans ses missions ?
-  L’efficience : le rapport coût-bénéfice est-il à l’avantage du contribuable ?
-  La moralité et l’éthique : est-il moralement acceptable de prélever tel ou tel type de ressources pour motiver les agents ?
-  L’équité : la solution permet-elle de prendre en compte la spécificité du métier ? qui a droit et qui n’en a pas droit de manière légitime ?

Les options à analyser à la loupe des critères sont :
1) Garder la situation en l’état : aussi paradoxal que cela peut paraitre, ne rien faire et garder les choses en l’état est la toute première des options en politiques publiques
2) Reformer le fonds commun (avec des sous options qu’on peut décliner sous forme d’arbre à décision)
3) Supprimer le fonds
Dans le débat actuel sur le fonds commun, laquelle des options est la plus viable au regard des critères ci-dessus ? That is the question, a tough question indeed.

Youssouf Ouattara
Diplômé en politiques publiques de l’Université de Missouri – USA
Enseignant vacataire d’analyse de politiques publiques à l’ENAM
Tel : 70 28 23 37. yousouattar@gmail.com

Messages

  • Bonne analyse. Je vote pour la 3ème option car, en matière de Gouvernance publique, il faut éviter de revenir sur une situation quelque temps après. Alors que, dans le débat actuel, les influences des autres luttes seront accentuées si jamais. Ce FC sera compensé par les primes de rendements, les bonus.............

    • Avec tout le respect, vous auriez tout simplement recommandé aux internautes de faire des recherches sur "politiques publiques" !
      La Réforme constitue l’alpha et l’oméga de toute politique.
      Tout est dynamique ! Même la pierre déposée bouge.
      Tirons les leçons à froid de nos glorieuses insurrections populaires de 1966 et 2014 !
      Sommes-nous mieux que les pays voisins qui n’en pas faites ?!
      De la réponse à cette question dépendra de la réforme des FC !
      Je préconise l’équité (récompenser aux résultats tous les fonctionnaires) et la justice (repartir les gains à la Nation) !
      Dans la douceur car si ça casse ou ça se renverse, bonjour le désordre.

  • De la RECONCILIATION, on entend : Raccommodement, Rapprochement et Paix.

    Nous Burkinabès, devons comprendre RECONCILIATION comme telle.
    Nous somme devant une situation aux lendemains de l’insurrection populaire ; nous devons faire avec. Nous sommes obligés de nous Rapprocher toutes tendances confondues pour parler ; ce qui nous oblige à cultiver la Paix en Nous et ENTRE nous.
    Si nous refusons le "raccommodement", cela veut dire que nous somme inconscients et cela n’est pas vraie.
    Si nous ne voulons pas de "Rapprochement", nous ne pourrons jamais parler l’un à l’autre. Nous serons en train de crier l’un sur l’autre à cause des distances entre nous.
    Enfin si nous ne cultivons pas la paix en nous et entre nous, les querelles ne finiront jamais car l’agressivité que nous porterons en nous par manque de paix sera contagieuse.
    Le pays est sur une pente très glissante et il nous appartient de nous entendre pour rester en équilibre.
    Vouloir des salaires exorbitants (par rapport aux autres) ou des fonds communs dans la situation actuelle du Burkina est impensable et relève même de la bêtise humaine. Comment voulez-vous faire le mendiant et en même temps augmenter des salaires à des gens qui vivent déjà au-dessus de la moyenne ? C’est ça qui fait que les bailleurs nous donnent en se moquant de nous par ce que nous serons obligés de leur donner toutes nos richesses ’’minières et terre cultivables’’
    Sachons raison garder ; c’est une situation qui demande à chacun de serrer la ceinture. Le Burkina doit d’abord régler les problèmes des enseignants, de santé et de l’alimentation. Parallèlement, demandé des comptes aux voleurs des années passées, voir les contrats passés mal ficelés, utiliser le peu qu’ le pays a eu en mendiant pour refaire les infrastructures et créer des emplois.
    Si tout cela est fait, NOUS POURRONS PARLER DE SALAIRES ET AUTRES.
    L’Opposition et le Pouvoir en place doivent jouer balle à terre, se concerter et nous sortir quelque chose de constructif. Cette chose constructive devra servir comme bible ’’lecture" à tous ceux qui veulent manifester pour quoi que ce soit.
    Tout Burkinabè devrait savoir que c’est dans ces genres de confusions que les pays même si ils ne tombent pas dans la guerre civile, sombre dans l’endettement sauvage et totale. Voyez, il y a des pays qui ont des industries, des mines mais où les populations n’ont rien ; elles se contentent des télénovelas et sont prêtes aux trafics de tous genres pour survivre (des pays d’Amérique latine). Si nous ne faisons pas attention, nous risquons ça !

  • Laquelle des options est la plus viable au regard des critères ci-dessus ? On vous écoute M. OUATTARA.

  • Dear fellow Fulbrighter,
    Congratulations for this brilliant paper. Our Ministers and other decision-makers should have in their entourage people like to enlighten them.
    Keep it up. Looking forward for the next one.

  • hoooooooo la photo !!!!
    hooooooooo la cravate !!!
    sinon bonne analyse

    • Je conviens avec toi mon frère, il aurait pu mieux faire comme photo....mais là n’est pas le débat. Il s’agit d’idées ici.

    • Je suis d’accord avec 21 : Franchement c’est quoi cette cravate ? c’est quoi cette photo ? hooooooooo

    • Vraiment, si le Burkina doit compter sur des personnes comme vous on ne s’en sortirait pas.
      En quoi une affaire de cravate et de photo apporte un plus au débat actuel ?
      a croire que vous n’avez rien compris dans son écrit qui se veut de nous expliquer comment
      naissent des débats et comment chaque parties prenantes essaient d’en tirer profit. Et ceci pour
      nous aider à mieux appréhender la chose.
      Mais pour certains comme c’est le fort du Burkinabé, il fallait chercher un point négatif pour l’amplifier.
      Soyons transformé par le renouvellent de notre intelligence. Notre chère Nation en a besoin.

  • Belle analyse ! On va s’en servir pour nos décisions.

  • Et si on apprenais à attacher nos cravates avant de "begining" (commencer) le débat.

    • Parce qu’on parle de fringue ici ? Soyez positifs en apportant votre contribution au débat ! Quelles solutions préconisez-vous pour ce problème posé ?

    • Et si on apprenait à corriger nos fautes avant de publier nos commentaires ?

  • Si tu veux des problèmes pour le pays, prends la 3ème option. Tu ne peux prendre que la 1ère. Que les aigris parlent mal. Ça vous regarde.

  • chers internautes,
    voyez vous meme que c’est un intellectuel depaysé, complètement deconnecté de la réalité socio-economique et politique du BURKINA FASO.Ou est l’interet de votre analyse si vous ne savez pas faire le choix de la bonne politique.
    Le burkina Faso est le premier africain dans la zone UEMOA où les autres pays AFRICAINS que tirer des léçons en matière de gestion des deniers publiques.
    Renseignez vous, la COTE D’IVOIRE a fait recours au BURKINA, le MALI, le NIGER ? BENIN, TOGO, SENEGAL, etc.
    Meme si tu n’aime pas le lièvre, il faut reconnaitre qu’il court.Je suis pas de ce ministère mais j’avoue qu’il abatte un travail non négligeable en matière de collecte, de gestion et de depense des deniers publics.regarde un peu dans le retro, le buget annuel du BURKINA en 1998 n’atteignait pas 10000 milliard mais en 2018, nous sommes à 2018 milliards de francs cfa.
    le problème du Burkina actuellement c’est que les dirigeants actuels ont cédé aux revendications des travailleurs à commencer par les magistrats et s’en est suivi un long cortège des autres corps qu’il faut aussi accorder.
    Pour votre information, dans tout corps de métier, il ya des avantages liés à la profession et des risques le travailleur court. Et dans tous les pays du monde, les travailleurs de l’économie et des finances sont traités différement pour les mettre à l’abri de la tentation, d’une vie chaotique.Et le BURKINA ne fait pas l’exception.Pourquoi ne pas motiver des agents dont la compétence dépssent des frontières et dont la mobilisation des ressources suffit pour couvrir les dépenses.Avez vous déjà entendu que les fonctionnaires du BURKINA n’ont pas été payés à la fin du mois.Les 94 MILLIARS du fonds commun ne pas crever le developpement du BURKINA.Le problème est à ailleurs.Quand vous etes deconnecté de la réalité, c’est mieux pour vous de la fermer car vous n’apporter à la crise que vivent les Burkinabé.

    • Bien dit. Pourquoi dit-on financier ? Est ce que vous avez déjà entendu dire qu’un 《financier est pauvre》. C’est vraiment paradoxal. Ça n’arrivera jamais ici au Faso. Vous perdez votre temps. Vous voulez qu’on attrape le plat et qu’on vous regarde manger. N’importe quoi.

  • Excellente contribution. Elle donne aux différents protagonistes des éléments pour engager les négociations.
    Pour ma part, une réforme du fond commun est indiquée. Le fond commun
    doit être indexé sur le niveau de recouvrement des pénalités et non sur le niveau des recettes.

  • Ce n’est pas des vertiges qu’elle a eu, qu’elle parte voir les camions alignés de ouaga inter jusqu’au SIAO, c’est là qu’elle tombera raid debout. Tranquillos

  • Les USA ! Ahahahah ! Cherchez vous ! Quand on parle là où il faut se taire !

  • Bien dit Mr OUATTARA. Cette citation est vraiment la bien venue : « lorsque arrive l’heure du partage si vous n’êtes pas autour de la table, vous faites partie du menu », autrement dit vos intérêts seront engloutis par d’autres. Le cas est flagrant aux transports. Chaque semaine le trésor viens ramasser l’argent avec des valises, mais les agents ne bénéficient qu’une prime d’encouragement prélevée sur les fonds d’équipement. Le plus petit agent aura environ un 150 000 frcs et les supposés grands toucheront environs les 500 000. Pourtant se sont les agents de la DGTTM qui vont tout le boulot et le trésor ne vient seulement encaisser. Le pire même des esprits se sont les agents des finances mis à la disposition du transport qui créent ce désordre au sein de la DGTTM or eux ils bénéficient des 2 cotés. Quelle gourmandise ??? Si vous allez discuter des fonds communs réunissez tous les syndicats de chaque ministère.

  • Ici au Faso, personne n’a fait voeu de pauvreté. Pourquoi les uns doivent-ils manger et les autres regarder ?

  • Très belle analyse. Une bonne contribution pour mieux appréhender la stratégie des acteurs. Merci pour cet éclairage.

  • Selon les textes communautaire (UEMOA) le fc du ministère des finances doit être indexer à 7%sur les recettes propre et 3% sur la tresorie nette mais chez nous au Burkina c’est 1,7%et 0,3% donc si jetais à la place des financiers j’allais plutôt revendiquer à ce que le gouvernement applique les taux communautaire

  • Belle perche tendue aux gouvernants pour la prise de la meilleure décision à propos d’un sujet capital aussi bien pour la légitimité du pouvoir actuel, que pour la cohésion sociale. J’espère profondément qu’ils la saisiront. Merci Professeur

  • Respect à vous M. OUATTARA. Je loue votre analyse. Personnellement je l’ai trouvé pertinente. Cependant on peut aussi voir la situation sous un autre angle.
    Il n’existe qu’une seule vérité en économie qui est toujours vérifiée : "nul n’est motivé en dehors de ses intérêts" vous M. OUATTARA ne faîtes pas l’exception moi encore moins.
    La micro-économie est une branche de l’économie qui étudie les comportements individuels des agents économiques. On ajoute dans sa définition que l’homme cherche à maximiser sa propre utilité. Et ce, loin de toute considération morale ou d’éthique dans la plus part du temps. Vous, en postulant cette analyse vous avez tiré une satisfaction ! Le comportement de toutes les parties prenantes du fonds commun en est ainsi. C’est un comportement imputable à cette règle de nourrir son bien être d’abord.
    Si l’option 3 est choisi, les financiers resteront toujours fidèles à la loi économique c’est à dire trouver les voies et moyens pour maximiser leur utilité et ils peuvent le faire aussi. Cela mettra notre pays dans un chaos financier jamais égalée et je pense que cette situation sera pire que la présente. Il faudra se focaliser sur les critères de l’efficacité et de l’efficience pour prendre une option dans la quelle le bien être de toutes les parties prenantes du fonds commun sera retrouvé sinon on créera un problème de plus au lieu d’une solution.
    Je vous remercie !!

  • A cause d’un simple arrêté signé par un ministre pour vous octroyer des avantages faramineux vous exagérer souvent.
    .

  • Lorsque quelqu’un est en cours d’idée pour défendre une idée, lorsqu’il ne peut pas convaincre, il insulte les autres. Dans la vie seul le respect lie les Hommes.

  • Bonjour, j’ai lu avec un grand intérêt la lettre sur le fonds commun. Elle permet de comprendre la complexité de la question. Pour moi, une question aussi fondamentale pour le pays mériterait des analyses courageuses de nos intellectuelles sur solutions possibles. Je reste convaincu qu’il faut une meilleure gouvernance des ressources du pays dans la mise œuvre politiques publiques. Les montants astronomiques de fonds commun à atteint dénotent de notre laxisme dans la gestion des ressources du pays. Je souhaite donc que nos dirigeants se penchent sur toutes les sources de gaspillage du budget national (fonds d’évacuation sanitaire, coffre noire, train de vie de l’Etat etc.). Toutes développement est issu d’un processus de remise en causes et que l’intelligence et le sens suprême du développement équitable guide le pilotage de nos politiques publiques.

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